Publications officielles


Répartition des dicastères - législature 2018 - 2022

voir publication :


Restriction circulation : Rocourt - Fahy  avril à mai 2018

voir publication :




Information à la population

Elagage des arbres, haies vives et buissons le long des routes publiques;

Nuisances sonores;

Avis aux propriétaires et détenteurs de chiens;

Salubrité, sécurité et tranquillité publique;

Déchetterie;

Conseil communal de Haute-Ajoie

Publication du 14 juillet 2017


Nouvelle réglementation en matière de droit de cité communal

Dès le 1er mars 2016, la nouvelle réglementation en matière de droit de cité communal est entrée en vigueur. Les ressortissants des communes qui ont fusionné depuis le 1er janvier 2009 peuvent, sur demande, récupérer la mention de leur ancienne commune d’origine. Ainsi, les personnes qui, au moment de la fusion, étaient originaires de Chevenez, Damvant, Réclère ou Roche-d’Or, retrouveront le nom de leur ancienne commune d’origine suivi, entre parenthèses, du nom de la nouvelle commune : Chevenez (Haute-Ajoie), Damvant (Haute-Ajoie), Réclère (Haute-Ajoie), Roche-d’Or (Haute-Ajoie).

Plus d'informations

Formulaire 

Voir publication

Procès-verbal de l'Assemblée communale du 16 juin 2016

Procès-verbal de l'Assemblée communale du jeudi 28 avril 2016 dépôt public

Procès-verbal de l'Assemblée communale du jeudi 21 janvier 2016 

Procès-verbal de l'Assemblée communale du jeudi 12 janvier 2017 dépôt public

Budgets

Budget 2017

 
 Budget 2016

 Budget 2015



Comptes 2015


 Rapport de gestion 2015

 Compte de fonctionnement niveau 1 2015

 Compte de fonctionnement 2015
 
 Compte d'investissements 2015
 
 Compte de bilan 2015

 

Permis de construire


Demande de permis de construire :
Demande de permis de construire :



Nouveau sur le site : vidéos de la Commune de Haute-Ajoie


- Déchetterie Haute-Ajoie  
- Chevenez Capitale Mondiale St-Martin
- Challenges Equestre Oeuvray-Smits
- Grottes de Réclère


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